Textes et auteurs du Réseau juridique du Québec

A-B-C-D-E-F-G-H-I-J-K-L-M-N-O-P-Q-R-S-T-U-V-W-X-Y-Z

Alarie, Luc (Me)
Alarie Legault

• Recours collectif (Le)

Alepin, François (Me)
Alepin Gauthier

• Franchise (Le petit guide de la)
• Avantages et inconvénients du franchisage
• Qu'est ce que le franchisage?
• Les principaux pièges du franchisage
• Terminologie du franchisage

• Actionnaires - retrait, séparation et expulsion

Allard, Vincent (Me)
CorpoMax Inc.

• Employeur peut-il exiger un examen médical de son employé? (Un)
• Enregistrement d’une conversation téléphonique (L')
• Mise en demeure (La)
• Moi, rédiger un contrat?
• Secret professionnel - Qu'est-ce que le?

Business Software Alliance (BSA)

• Le piratage de logiciels au Canada, c'est du vol !

Asselin, Philippe (Me)
Morency, société d'avocats

• L'absentéisme au travail : une fatalité?

Audet, Luc (Me)
Mercier, Leduc

• Accès aux documents d'organismes publics (L') (Historique)
• Les 28 avantages de s'incorporer

Azzam, Christian (Me)
Donati Maisonneuve

• Responsabilité civile de l'entreprise et de ses administrateurs (La)

Banon, David (Me)
Stikeman Elliot

• Injonctions (Les) (Historique)

Barbe, Pierre (AdmA, Pl.Fin.)

• L'assurance vie avec valeur de rachat, un investissement à long terme

• Honoraires d'avocats et vous (Les)
• Médiation familiale: pour arriver à une entente (La)
• Verglas '98: Conseils préliminaires du Barreau (Historique)
• Vous et votre avocat

• Responsabilité civile: vos droits et vos obligations (La)
• Responsabilité civile contractuelle (La)

Bélanger, Yves (Me)
Bélanger Sauvé

• cautionnement : les nouvelles règles introduites par le Code civil du Québec (Le) (Historique)

• Fiducie : un outil pour minimiser les impôts et plus… (La)
• Impôt et le décès peuvent-ils faire bon ménage? (L')

• Transmission de l'entreprise familiale (La)

• Formes d'entreprises (Les)

• Contrat d'emploi - légalité des clauses de non concurrence

• Contrat de travail (Le)

• Verglas '98: La tempête de verglas: Suis-je assuré? (Historique)

• La nécessité de tenir à jour son livre de minutes corporatif

Bougie, Sylvie (Me)

• Les images et le droit d'auteur

Boulanger, Claude C. (JCQ)
Cour du Québec

• ABC du divorce au Québec (L')

Boulanger, Marc (Me)
Tremblay Bois Mignault Lemay

• Le recours en responsabilité médicale. À quoi vous attendre?
  

Boyd, Robert E. (Me)
Dunton Rainville

• Le harcèlement psychologique en milieu de travail

Brault, Isabel (Me)

• Testament (Votre)

Brochu, Reynald (Me)
Bernier, Beaudry, S.E.N.C.

• Contestation de l'évaluation municipale

• Permis de travail au Canada (Le)
• Statut de résident permanent au Canada (Historique)

• Suis-je propriétaire de mon logiciel ?

Ciocilteu, Alexandre (Me)
Lapointe Rosenstein

• Internet: nouveau médium pour l'émission de titres boursiers et la diffusion de documents de compagnies publiques (Historique)

• Santé et sécurité du travail au Québec (La)

• Loi sur le tabac: Droits et obligations de l'employeur (Historique)

Colas, Bernard (Me)
Gottlieb & Pearson, Avocats

• Protection des marques de commerce à l'international. Le Canada doit agir! Le Protocole de Madrid
• De nouveaux termes commerciaux internationaux (Incoterms) pour l'an 2000 (Aussi disponible en version anglaise)
• Importing goods into Canada (Historique)

• Les implications légales de son site web

Couture, Julie (Me)
Couture & Associés

• L'alcool au volant
  

Cyr, Michel (Me)

• Ce que vous devez savoir lorsque vous êtes victime d'un accident du travail
• Ce que vous devez savoir lors d'un congédiement faisant suite à un accident du travail ou à une maladie professionnelle
  

Daniel, Johanne (Me)
Bélanger Sauvé

• Bogue de l'an 2000 (Historique)

• Confusion en matière publicitaire et promotionnelle (Historique)

• Responsabilité civile: vos droits et vos obligations (La)
• Responsabilité civile contractuelle (La)

• Protection du consommateur - le vendeur itinérant

Dorion, Charles (Me)
Ministère de la justice du Québec

• Registre des droits personnels et réels mobiliers

Drouin, Renée-Claude (Me)
Grondin, Poudrier, Bernier

• Droit des professions: de la déontologie à la plainte (Historique)

• Internet et la page web - la légalité des "meta tags" (Historique)
• Politique de sécurité informationnelle: Un complément essentiel à votre sécurité juridique ! (Votre) (Historique)
• Preuve en matière de commerce électronique et la cryptographie à clé publique (La) (Historique)

Durocher, René (Me)
Fillion, Durocher & Girard

• Chute sur un trottoir, ville responsable? (FAQ)

Dumais, Daniel (Me)
Heenan, Blaikie, Aubut

• Prescription : acquérir et perdre des droits par l'écoulement du temps (La)

• Bogue de l'an 2000 : l'administrateur ou le dirigeant doit agir (Historique)

Durand, Michel (Me)
Édibec

• Nouveautés fiscales 1998 (Historique)
• Régime d'accession à la propriété (RAP) (Historique)
• Régime pour études à temps plein (RETP) (Historique)

• Responsabilité du vendeur et du fabricant (La)
• Les vices cachés en matière d'immeubles

Fortin, Constance (Me)
pour Jurismedia inc.

• Grandes étapes à suivre pour un liquidateur successoral averti

Forgues, Jacques (Me)
Tribunal Administratif du Québec

• Expropriation (L')

Galardo, Catherine (Me)
Langlois Kronström Desjardins

• L’utilisation d’Internet sur les lieux du travail

Gamliel, Patricia (Me)
Ghelber Gamliel

• Immigration au Canada

Gagnon, Marie-Claude (Me)
Simard Boivin Lemieux

• L'alcool, la drogue et l'assurance-vie

Gélinas, Marc (Me)
Jurismedia - Éditeur du Réseau juridique du Québec

• L'âge de consentement permettant l'activité sexuelle au Canada
• La réforme du Code de procédure civile, pour une justice plus accessible! (Historique)
• Pour tout savoir sur les petites créances du Québec ainsi que les procédures associées!
• La pornographie infantile doit être arrêtée! Vous pouvez aider !

• Le 1er janvier 2003. Date marquante au Québec : Entrée en vigueur du nouveau Code de précedure civile. (Historique)

• Suramende de 10$ sur tout constat d'infraction pour toute infraction relative à une loi du Québec incluant des infractions au Code de la route. (Historique)

• Le Québec se munit d'un Registre des lobbyistes (Historique)

• L'Union civile au Québec
• S’incorporer aux États-Unis: un avantage marqué pour les gens désirant y faire affaire
• Assurance des frais juridiques - une protection contre les "accidents juridiques" (L’)
• Code civil du Québec - grands titres (Le)
• Comment sont fixés les montants des pensions alimentaires au Québec ?
• Protection du majeur sans mandat d'inaptitude au Québec (La)
• Actions collectives (recours collectifs) du Québec (Les)
• Décès sans testament - qui héritera de mes biens ?
• Comment sont fixés les montants des pensions alimentaires au Québec ?
• Pension alimentaire (La
• REER - Peut-on le saisir ?
• Testament (Votre)
• Les limites monétaires pour la Cour des petites créances et la Cour du Québec
• La nouvelle loi anti-tabac - entrée en vigueur le 31 mai 2006 (Historique)

• Patrimoine familial (Le)

Gilbert, Michel (Me)

Melançon, Marceau, Grenier et Sciortino

• L'assurance collective en milieu de travail

Gorayeb, Serge (Me)

Perreault Avocats

• Petit guide de l'entrepreneur (Le)

Gosselin, Andrée (Me)

De Grandpré Chait

• Terminaison d’emploi pour employé non performant

Goulet, Michel A. (Me)
Goulet & Associés

• Employeur peut-il exiger un examen médical de son employé? (Un)

• Relations publiques pour juristes et leurs clients (Les)

• Commerce électronique - impôts et taxation (Historique)
• Les taxes à la consommation : difficultés d’application au commerce électronique (Historique)
• Les crédits d’impôt de la nouvelle économie (Historique)

Guilbault, Geoffroy (Me)
Spiegel Sohmer

• Responsabilité médicale (La)

• Loi sur le tabac: Droits et obligations de l'employeur (Historique)

Hamalian, Seti K. (Me)
Lapointe Rosenstein

• Propriété intellectuelle sur Internet : Conflits et solutions (La) (Historique)

Hijazi, Walid (Me)
Desrosiers, Turcotte, Joncas, Massicotte avocats

• À la cour, les gens et la procédure (droit pénal)
• Automobile et les lois pénales
• Peines applicables au Canada (Les)

Julien, René (Me)

• Un proche décède. Comment retrouver son testament? Serais-je héritier?

Kim, Haeli
Orchid Cellmark

• Tests d'ADN – Pourquoi? (Les)

Labrèche, Jacques

• Propriété intellectuelle en quelques mots (La)

• Une personne atteinte de fibromyalgie peut-elle être indemnisée en assurance-invalidité? (La) (Historique)

Lapierre, Denis (Me)
Gerathy, Lapierre & Associés

• Union de fait au Québec (L')
• Union de fait et les enfants (L')

Lavoie, François (Me)

Parizeau, Tremblay, Forest, Lapointe et associés

• La promesse d'achat: parce que la paix d'esprit, ça n'a pas de prix!

Lecours, Alain Pierre (Me)
Lecours & Lessard

• Les conflits d'intérêts d'un administrateur (Historique)

Legros St-Gelais Charbonneau

• Cellulaires, accès internet et autres services à distance à exécution successive : les règles changent

Le May, Yves (Me)
Le May et associés

• Vous devez nommer un bénéficiaire en assurance-vie, que faire?
• Méthodes alternatives de règlement de conflits

Lefebvre, Jasmin (Me)
De Grandpré Chait

• Hypothèque légale du constructeur

Legris, Yves

• Arrestation, que faire maintenant ? (Une)

• Congédiement, quels sont mes droits? (Le)

• Contrat de travail (Le)

Lessard, Julie (Me)
BCF

• Vous avez des projets aux États-Unis ?

Letarte, M. le juge René (JCS)
Cour supérieure du Québec (Cour d'Appel Ad hoc)

• Système judiciaire au Québec (Le)

Lévesque, Julie (Me)

Stewart Title Guaranty Company

• Assurance titres... une présence rassurante (L')

• Internet: nouveau médium pour l'émission de titres boursiers et la diffusion de documents de compagnies publiques (Historique)

• Convention entre actionnaires (La)

• Saisies avant jugement (Les) (Historique)

• Prêt sur gage au Québec (Le) (Historique)

Medina, Carlos (Me)
De Grandpré Chait

• Le congédiement déguisé

Ménard, Jean-Pierre (Me)
Ménard Martin

• Le dossier patient au Québec : Confidentialité et accès

Mercille, Pierre (Me)
Renaud Brodeur

• Loi sur le tabac (La) (Historique)

• Aide juridique est là pour vous aider (L')

• Guide des petites créances (Historique)

Morand, Pierre-Étienne (Me)

Heenan Blaikie

• L'immigration temporaire pour fin de travail

Moyse, Pierre-Emmanuel (Me)

• Noms de domaine au Canada - .CA et .COM (Les)

• Créancier ordinaire face à la faillite de votre débiteur : Que faire ?

Nadon, Gilbert (Me)
Ouellet Nadon et Associés

• Assurance-emploi: les emplois assurables

Organisme d'autoréglementation du courtage immobilier du Québec (OACIQ) Montréal

• Guide pratique pour l'acheteur d'une maison
• Guide pratique pour le vendeur d'une maison

Pagé, Francine (Me)
Bélanger Sauvé

• Cautionnement : les nouvelles règles introduites par le Code civil du Québec (Le) (Historique)

Paquet, Pierre (Me)
Pouliot Mercure

• Comment se départir d'un actionnaire minoritaire devenu encombrant? (Historique)

Paré, Marjolaine (Me)
Morency, société d'avocats

• L'absentéisme au travail : une fatalité?

Paré, Yves (Me)
Bernier, Beaudry, S.E.N.C.

• Déductibilité fiscale des amendes aux entreprises (Historique)
• Perquisition par le Sous-ministre du Revenu: jurisprudence nouvelle (Historique)

• Protection des secrets commerciaux fournis à l'État (La) (Historique)

• Mini guide sur l'assurance au Québec : biens, responsabilité, automobile, juridique

• Mandat en cas d'inaptitude... indispensable pour tout Québécois (Le)

Perreault, Janick (Me)
Perreault Avocats

• Obtenir une juste compensation de la SAAQ
• Accidents de la route au sens de l'assurance-automobile

Picard, Raymond (Me)
Borden Ladner Gervais

• Cadre juridique des technologies de l'information au Québec

Pierrestiger, Frédéric (Me)
Stikeman, Elliott

• Injonctions (Les) (Historique)

• Attention à la mention "Paiement Final" sur un chèque ou dans la lettre l'accompagnant

• Droit des professions: de la déontologie à la plainte (Historique)

Raymond Chabot inc.

• Faillite de l'entreprise - Guide pratique (La)
• Faillite personnelle (La)
• Proposition concordataire (La)

Robillard, Yves (Me)
Bélanger Sauvé

• Bogue de l'an 2000 : les aspects juridiques du problème (Historique)
• Preuve technologique (Au seuil de l'an 2000) (Historique)

Robic, s.e.n.c.r.l.

• La protection des inventions - les brevets
• Les marques de commerce

Roy, André (Me)
Stikeman, Elliott

• Appel public à l'épargne (Votre premier) (Historique)

• Mesures disciplinaires (Les)

Sabourin, Sandra
Azran & associés

• La pension alimentaire

Samson, Julie (Me)
Langlois Kronstrom Desjardins

• Santé et sécurité du travail au Québec (La)

Singer, Collin R. (Me)
Collin R. Singer

• Citizenship and Immigration Canada - Frequently Asked Questions (Historique)

• Sports et la violence… La justice se rend à la patinoire (Les) (Historique)

Solis, Michel A. (Me)
Michel A. Solis & Associés

• An 2000, l'ordinateur et le droit (L') (Historique)
• Contrats « au clic » sur le Web sont ils légaux ? Une Cour ontarienne dit que oui. (Les)
• Entente de confidentialité: essentielle à vos affaires ? (L')
• La protection des renseignements personnels pour particuliers et entreprises
• Suis-je propriétaire de mon logiciel ?
• Utilisation équitable de l'œuvre d'autrui ?(L')
• Les "Conditions d’utilisation" de votre site Web… Votre entreprise est-elle bien protégée?

• La demande de pardon (casier judiciaire)

Sylvestre et Associés

• Verglas '98: Perspectives juridiques et pratiques suite au verglas (Historique)

Teasdale, Stéphane (Me)
Pouliot Mercure

• Quels sont les droits et recours d'un actionnaire minoritaire face à des majoritaires qui font fi de ses droits?

Trudeau, Luc (Me)
Trudeau, Lamaute

• L'intervention des grands-parents dans le cadre des procédures devant la Chambre de la jeunesse

Trudel, Jean (Me)
Heenan Blaikie

• La Loi canadienne sur les sociétés par actions fait peau neuve (Historique)

Vachon, Marthe (Me)
Fillion, Vézina, Vachon, Gravel & Aubin

• Adoption

Vachon, Patrice (Me)
Heenan Blaikie

• Code civil du Québec (Le)
• Comment bien vendre son entreprise tout en maximisant le prix de vente ?
• Le rachat d'une entreprise par ses dirigeants (Management Buyouts (MBO))
• Démographie et relève d'entreprise, deux enjeux et défis majeurs pour les PME

• Diverses comparaisons entre conjoints mariés et conjoints de fait

Dernière mise à jour : 23 mars 2011

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